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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge …
Explanatory notes
… lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge … ‑ Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous‑marine ou aérienne, pour l'examen médical … ou un papier revêtu d'une émulsion chimique photosensible (l'halogénure d'argent, par exemple) est exposé par la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
Explanatory notes
… d'une largeur n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent 3702.39 - - Autres - … excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3702.42 - - D'une …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des … de la céramique et de la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend notamment : 1) Les briques de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres … matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres … excède 255 mm - Autres : 3701.91 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres … la micrographie, la photomicrographie, l'astronomie, la photographie des rayons cosmiques, la photographie aérienne, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
Explanatory notes
… latentes (comme l'hydroquinone, le pyrocatéchol, le pyrogallol, la phénidone, le sulfate de méthyl p-aminophénol …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; …
Explanatory notes
… et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; … de ces originaux. Les ouvrages cartographiques et les plans topographiques, qui sont classés au n ° 49.05 lorsqu'ils …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …
Explanatory notes
… 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés … (halon-2402) 2903.77 - - Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore 2903.78 - - Autres dérivés perhalogénés 2903.79 - - Autres - Dérivés halogénés des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
Explanatory notes
… du type classique se présente sous la forme d'un ensemble homogène renfermé dans un bâti commun et constitué …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …