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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse … ou de potassium. ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique) : 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de … pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ Flocons, granulés et agglomérés sous forme … séchées, présentées sous forme de farine, de semoule, de poudre, de flocons, de granulés ou d'agglomérés sous forme …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et … . La poudre de caoutchouc (connue également sous le nom de poudrette ) et les granulés de caoutchouc sont constitués … pas une grande résistance. Les déchets, débris, rognures, poudres et granulés de caoutchouc durci relèvent du n ° …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… 42.06 ‑ Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position … relèvent respectivement des n ° s 30.06 et 92.09 . 2) La baudruche (appendice préparé des moutons ou d'autres …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . … la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; … volume de gaz portés à haute température : ce sont les poudres propulsives et les explosifs préparés. Il comprend …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même … artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des … simples et les monofilaments même utilisés comme fils à coudre ( n°s 54.02, 54.03, 54.04 ou 54.05 suivant le cas). …Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par … position peuvent avoir subi un étirage ou un laminage à chaud ou à froid permettant de réduire leur diamètre et leur …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …