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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à … crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à … crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en … a) L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou conditionnée pour la vente au …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la … référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 … ce cas, les dessins peuvent être obtenus par impression en surface (linoléum imprimé) ou provenir de l'emploi, au cours …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides … fonction acide (-COOH). Ces deux fonctions peuvent réagir suivant leur propre nature et c’est pourquoi, comme alcools, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du …
Explanatory notes
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …