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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les … embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …
Explanatory notes
… manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les … embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 8483.10 ‑ Arbres de transmission (y compris …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes … balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; … similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… 73.08 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes … balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; … similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction (+). 7308.10 ‑ Ponts et …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, … ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres … bois, ouvrages en ciment ou en béton, textiles (fils, tissus), papiers et cartons, caoutchouc, matières …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non …
Explanatory notes
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non … - - Diamants 7104.99 - - Autres Il s'agit ici de pierres utilisées pour les mêmes usages que les pierres gemmes …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou … d'artifice 3604.90 - Autres Sont compris dans la présente position les articles de pyrotechnie susceptibles de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières … plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et … fûts, bonbonnes, bidons, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent également de cette position : 1°) les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à …