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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… de l’appareil. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI et Note 3 du Chapitre 90) et 6. Voir également l'Avis … de l’appareil. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI et Note 3 du Chapitre 90) et 6. Voir également l'Avis …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… par satellite. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 2. Récepteur d'émissions de … rayons infrarouges. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 4. Boîtier décodeur comportant un …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les … du n°  75.08 ). 6)    Poudres (voir Note 8 b) de la Section XV) et paillettes d’étain. 7)    Les tôles, feuilles et … celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )).  Les dispositions des Notes explicatives des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… en acier. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section XV. Adoption : 2001 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… automobiles. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… K / 12.000 K Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6 . Adoption : 2023 …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce … présent Chapitre par application de la Note 5 de la Section XV, et de carbures métalliques qui, par contre, ne sont pas … de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. La Note 8 de la Section XV définit les déchets et débris …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… ou raccrocher. Application des RGI 1  (Note 3 de la Section XVI), 3 b)  et 6. Adoption : 2024 …