Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de …
Explanatory notes
… 85.26 ‑ Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), … permettre de mieux les identifier. 3) Les appareils d'approche, d'atterrissage ou de contrôle du trafic des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des … photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression … automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à … à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à … à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres 8472.90 - Autres Cette … sens très large. Sous réserve des exceptions signalées ci-après à propos des duplicateurs, elle couvre non seulement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement …
Explanatory notes
… 85.19 ‑ Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction … séquence prédéterminée ou aléatoire. Ils sont communément appelés « juke boxes » . II.- Platines tourne-disques Ces …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules … aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par application de parties de plantes séchées naturellement et … le tout recouvert d'un tissu très léger de soie naturelle appliqué par pression. Adoption : 1959 … 2. Carton présenté …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, … à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour …
Explanatory notes
… de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, … à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même … les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture, avec ou sans textes narratifs, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette … position du présent Chapitre et qui demeurent classés, par application de la Note 2 b) de ce même Chapitre, dans la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Classification opinions
… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une … disposés sur un socle, l'encre provenant d'une cuve étant apposée au moyen d'un rouleau encreur sur le rouleau à imprimer contre lequel le papier est appliqué par un autre rouleau, l'épaisseur de l'enduit étant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …