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Section VI > Chapitre 30

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie avant du module, qui est encastrée dans un …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… par exemple);          ij)      les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);          k)      …

Legal note

… par exemple);          ij)      les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);          k)      …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… plan de travail (dimensions (H x L x P) : 340 mm x 315 mm x 465 mm). 2°)   Robinet distributeur d’eau en métal, équipé …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p- chlorophényl)éthane); du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe …

Legal note

… (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p- chlorophényl)éthane); du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … 4. Véhicule à trois roues , …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à … ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets : 8462.11 ‑ ‑ Machines pour le forgeage à matrice fermée 8462.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Machines (y compris les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur … pour emploi à la main.               - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres               - A moteur électrique …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à … - Nattes, paillassons et claies en matières végétales : 4601.21 - - En bambou 4601.22 - - En rotin 4601.29 - - Autres               - …

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