Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de …
Explanatory notes
… machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse trames, mécanismes de … de cartons; machines à lacer les cartons après perforation 8448.19 - - Autres 8448.20 - Parties et accessoires des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
Explanatory notes
… ‑ ‑ Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau 8421.23 ‑ ‑ Pour la filtration des huiles minérales dans les … des moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8421.39 ‑ ‑ Autres ‑ Parties : 8421.91 ‑ ‑ De …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841
Explanatory notes
… 28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ Dichromate de sodium 2841.50 ‑ Autres chromates et …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux … cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les …Legal note
… et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de … cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; …