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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et … porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie …
Explanatory notes
… instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et … porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, … similaires englobe les boîtes à chapeaux, les étuis pour accessoires d'appareils photographiques, les cartouchières, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (+). - … Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables 7314.14 - - Autres toiles métalliques … sont formés de fils ondulés; l'entrecroisement des fils acquiert une certaine rigidité du fait des ondulations qui …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas … dépourvue de ses roues ou pneumatiques et de sa batterie d'accumulateurs. B) Une voiture automobile non munie de son moteur ou dont l'intérieur reste à achever. C) Un cycle sans selle et sans pneumatiques. Ce …Legal note
… pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules … ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de … autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). - Machines et appareils … feuille à feuille , dans lesquelles les feuilles sont acheminées à travers toutes les unités d'impression par des … décrits dans la Partie (I) ci-dessus. Ces appareils acceptent des données des différentes sources (les machines …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
Explanatory notes
… ou de maïs le sont, notamment à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les mélasses sont surtout utilisées comme produit …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres, en aciers inoxydables : 7307.21 ‑ ‑ Brides 7307.22 ‑ ‑ Coudes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - Grenailles - Poudres : 7205.21 - - D'aciers alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …