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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - Lécithines et autres …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, … moulée, sciée, perforée, tournée, polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs durcis acquièrent un fini très lustré quand ils … commande, manches pour tous usages, articles de tuyauterie, bouchons, articles d'hygiène, etc. Sont exclus de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages … ou une infirmité. 9021.10 - Articles et appareils d’orthopédie ou pour fractures - Articles et … et accessoires 9021.90 ‑ Autres I.‑ ARTICLES ET APPAREILS D'ORTHOPEDIE Les articles et appareils orthopédiques sont …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). - Pneumatiques rechapés : … - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés ainsi que les pneumatiques en caoutchouc …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres … caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans garnitures en caoutchouc durci ou autres matières, utilisés à des fins …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … sont des substances actives produites par l’organisme de l’homme ou des animaux, susceptibles, à des doses extrêmement … soit en déclenchant la synthèse ou la sécrétion de systèmes hormonaux secondaires ou tertiaires. Une des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ Costumes ou complets … costumes ou complets et les ensembles en bonneterie pour hommes ou garçonnets, ainsi que les vestons, pantalons, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres …
Explanatory notes
… de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …