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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du …
Explanatory notes
… et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du … matières amylacées ‑ Autres : 3809.91 - - Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires 3809.92 ‑ ‑ Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération …
Explanatory notes
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération … des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles …
Explanatory notes
… milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles … MILIEUX NON AQUEUX, SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE PATE, DES TYPES UTILISES POUR LA FABRICATION DE PEINTURES La présente …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, …
Explanatory notes
… serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à …
Explanatory notes
… 48.03 ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … couvre deux catégories de produits : 1) Les papiers des types utilisés comme papiers de toilette, serviettes à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la …
Explanatory notes
… engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes …
Explanatory notes
… composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes … la nature de leurs constituants. 4) Les préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour … 2517.10 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour … pierres concassées (y compris des mélanges de différents types de pierres), des types généralement utilisés pour le …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres …