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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50
… De noix de coco ou de coprah …
Classification opinions
… 1. Poudre de noix de coco vierge dégraissée , ayant une teneur en matières grasses de 12,4 % en poids, préparée à partir de noix de coco mûres (pas du … de l’huile se fait sans solvant, en une seule étape et à froid. Le produit est une poudre fine et collante, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… plexiglas C Aiguille D Cadran E LCD F Lentille de couleur G Boîtier H Prisme I Carte de circuits imprimés J Haut-parleur …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). … et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10
… En bois …
Classification opinions
… par un certain nombre d'éléments circulaires de grandeur décroissante en panneaux de fibres de bois, se fixant les uns sur les autres et maintenus ensemble …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour œufs de poules , en matières plastiques. Elle est fermée sur l'un des côtés et ouverte sur les trois autres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … … (ABS). Contenant intérieur : polypropylène (PP). Un miroir est fixé à la partie interne du couvercle du …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 44.12 ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés … a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 - - Autres, … de conifères - Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : 4412.41 - - Ayant au moins un pli …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …
Explanatory notes
… caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes … de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). I. CAISSES, CAISSETTES, … de marchandises diverses. 2) Les caisses à claire‑voie, telles que les cagettes, cageots et plateaux servant …Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent … jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, … animaux ( n° 42.01 ). b) Les châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les coiffures usagées du n° 63.09; b) les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. … et les autres œufs frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …