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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines … la présente position, que leurs fanes ou feuilles aient été enlevées ou non. La présente position ne comprend pas : …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou … pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des …
Classification opinions
… par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du … de bras entièrement en matière plastique ou en caoutchouc relèvent respectivement des n ° s 39.26 et 40.15 ). 2) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou … à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. Par mouvement d'horlogerie …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur … graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur … transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette …Legal note
… transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette … de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02 ). 2.‑ Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; … végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou … extraits (produits d'origine végétale extraits de matières végétales originales au moyen de solvants) végétaux, pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses …Section III > Chapitre 15 > Position 1509 > 1509.30
… Huile d’olive vierge …