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Système harmonisé
Section XVI
… ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES …
Explanatory notes
… ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE … 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières … o) les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), …Legal note
… 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières … 39 ou 48 ou Section XV, par exemple); e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières … o) les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), …Classification opinions
… par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, … à équiper les portes d'un appareil de la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. …
Explanatory notes
… GENERALES Les acides sont des composés contenant de l'hydrogène remplaçable en tout ou en partie par un métal (ou par un ion de propriétés analogues, tel que l'ion d'ammoniumen (NH 4 + )) … des esters. A l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes donnant de l'hydrogène à la cathode. Privés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de … par d'autres méthodes et notamment par l'emploi d'un prisme rotatif en verre à fente fixe. 12) Les héliomètres , …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de … est obtenu à partir du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par … ordinaire. Il peut avoir une consistance sirupeuse; il corrode la peau, surtout lorsqu'il est concentré. Le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et …
Classification opinions
… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous l'action … son action médicamenteuse et par l'effet de massage que sa projection exerce sur les muqueuses, assure l'hygiène de la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals … ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS … ET PEROXYDES DE CETONES Ce sont des composés des types ROOH et ROOR 1 , dans lesquels R et R 1 sont des radicaux organiques …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7 > 2903.76
… Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, …