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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou … des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et … appareils de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre 90 ). A.- MACHINES ET APPAREILS … que sa surface soit plate. 6) les polisseurs mécano-chimiques (CMP) utilisés pour aplanir et polir une plaquette …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) …
Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; … ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les aspirateurs du …Legal note
… Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à … ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les aspirateurs du … pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.12
… Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ … est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles … deuil, voiles de religieuses, voilettes confectionnées pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de ces divers articles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres … ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou …