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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou … ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la position précédente a trait aux récipients en fonte, fer ou acier, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères - De bois tropicaux : 4408.31 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 4408.39 - - … pour remplacer les feuilles de placage obtenues par le procédé habituel. Les feuilles de cette position peuvent …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, …
Explanatory notes
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, … ‑ Relais : 8536.41 ‑ ‑ Pour une tension n'excédant pas 60 V 8536.49 ‑ ‑ Autres 8536.50 ‑ Autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même … poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même … poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : 4407.11 - - De … - Virola, Imbuia et Balsa 4407.23 - - Teak 4407.25 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 4407.26 - - …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 - Perles de verre, imitations … de verroterie 7018.20 - Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm 7018.90 - Autres La présente position … dit émail . H) Les microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm utilisées pour la fabrication de …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … duvortuxizumab … ébronucimab … écromeximab … eculizumab … édodékine alfa … edratide … édrécolomab … éfalizumab … éfaprinermine alfa … éfavaleukine …Classification opinions
… (40 KD). Ce produit est un immunomodulateur utilisé en médecine pour traiter l'hépatite B ou l'hépatite C. … (12 KD). Ce produit est un immunomodulateur utilisé en médecine pour le traitement de l'hépatite C chronique. … peptidique du filgrastim par une réaction appelée amination réductive. Le pegfilgrastim, à l'instar du filgrastim, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, …