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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou … Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non … et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en … feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, … à conserver des crustacés ou du poisson vivants. 3) Les réservoirs utilisés dans certains ports pour le … (régime de la matière constitutive). c) Les planches à voiles ( n° 95.06 ). …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la … A MOTEUR Relèvent notamment de ce groupe les cerfs‑volants qui sont des engins plus lourds que l'air, dépourvus …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le … La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de … les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. … est la fusion (à la vapeur, à basse température ou par voie sèche). Dans le procédé de fusion par voie sèche, une … et l’alimentation des animaux; - les graisses de volailles , y compris les graisses d'os et les graisses de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les …
Explanatory notes
… et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les … ils sont actionnés soit à la main, au moyen d'une clé, d'un volant, d'un levier, d'un bouton, etc., soit par un moteur … , etc.). 5) Les vannes et organes de vannage à plusieurs voies, tels que les arbres de Noël pour pipe‑lines. 6) …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou …