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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages … en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …
Explanatory notes
… pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages … en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les … fluides (liquides, gaz, vapeurs, matières visqueuses) ou au contraire, en les retenant, d'en commander l'amenée ou …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables … exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables … non, pour pansements usagés; les porte‑flacons, les porte‑irrigateurs et articles similaires, même avec roulettes …Section I > Chapitre 5 > Position 0507 > 0507.10
… Ivoire; poudre et déchets d'ivoire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la … du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la … du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - Cirques ambulants et …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4
… Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, …
Explanatory notes
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, … clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …