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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels … jais ou corail, par exemple. 10.-  Au sens du n° 71.14, on entend par articles d'orfèvrerie , les objets tels …

Legal note

… ou doublés de métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels … jais ou corail, par exemple. 10.-  Au sens du n° 71.14, on entend par articles d'orfèvrerie , les objets tels …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible …

Legal note

… du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… assimilés aux pochettes du n° 62.13 les articles du n° 62.14 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, … côtés a une longueur excédant 60 cm sont rangés au n° 62.14. 9.‑  Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le … ces derniers. Par application des dispositions de la Note 14 de la Section XI, les vêtements appartenant à des …

Legal note

… assimilés aux pochettes du n° 62.13 les articles du n° 62.14 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, … côtés a une longueur excédant 60 cm sont rangés au n° 62.14. 9.‑  Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… textile fixées directement sur un support en papier (n° 48.14) ou sur un support en matières textiles … mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (n° 68.14);       h)      les feuilles et bandes minces en métal …

Legal note

… textile fixées directement sur un support en papier (n° 48.14) ou sur un support en matières textiles … mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (n° 68.14);       h)      les feuilles et bandes minces en métal …

Section XI

Explanatory notes

… linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et … lin :                       1°)    polis ou glacés, titrant 1.429 décitex ou plus;                       2°)    non … au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. 14.-  Sauf dispositions contraires, les vêtements en …

Legal note

… linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et … lin :                       1°)    polis ou glacés, titrant 1.429 décitex ou plus;                       2°)    non … au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. 14.-  Sauf dispositions contraires, les vêtements en …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la … semoules et poudres de racines ou de tubercules du n° 07.14 ( n° 11.06 ). d)    Certaines plantes et parties de …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… n° 29.29.      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées (les … rendre apte à être utilisé comme solvant est exclu (n° 38.14) . Pour certains produits (l'éthane, le benzène, le … mentionnées dans les libellés des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22 (Note 4 du Chapitre) Certaines positions …

Legal note

… n° 29.29.      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées (les …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés … du Chapitre 44 . c)      Les revêtements muraux du n ° 48.14 . d)      Les ficelles, cordes et cordages, tressés ou …

Legal note

… comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du … naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. H)    Sont à considérer comme chaussures (et non comme …

Legal note

… naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot …

Legal note

… naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot …

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