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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières … du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction …Legal note
… du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café … 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3 % 80 % - …Section I > Chapitre 4
Explanatory notes
… considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le … du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum …Legal note
… considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le … du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum …Section IX > Chapitre 44
Explanatory notes
… ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple); m) les articles de la …Legal note
… ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple); m) les articles de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99
Classification opinions
… de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de glycérol (la teneur en triglycérides du produit étant un résidu du … de carboxyméthylcellulose de sodium, de gomme de guarée, de carraghénine, d'alginate de sodium et de gomme de caroube, … Adoption : 2001 … 11. Mélange de deux oxydes inorganiques obtenu par un procédé breveté consistant à mélanger de …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières … synthétique; m) les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les malles, valises, mallettes, …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions … synthétique; m) les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les malles, valises, mallettes, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations …
Explanatory notes
… dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la …
Explanatory notes
… leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets … verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm 7018.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre en apparence très …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même …