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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties … ou en objets d'orfèvrerie ou à être incrustées ou autrement fixées sur des supports en métal commun, en carbure … ou en onyx, anneaux de cannes à pêche au lancer, guide-fils. Les pierres travaillées au sens de la présente …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles … cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, … de fils procédant de la même technique, utilisés à des fins similaires et constitués par deux ou plusieurs fils de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir … textiles artificielles ( n° 46.01 ). c) Les tissus de fibres artificielles discontinues ( n° 55.16 ). d) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20
… Ouvrages en fils de fer ou d'acier …
Classification opinions
… 1. Fils spiralés présentés en longueur indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de section circulaire, enroulé en …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les … principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5509.53 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …