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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant …
Explanatory notes
… 84.45, 84.46 ou 84.47 : 8448.11 - - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices … auxiliaires : 8448.51 - - Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles 8448.59 - - … et casse‑chaînes , mécanismes amovibles provoquant l'arrêt immédiat du métier en cas de rupture d'un fil, ainsi …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ … montures, on peut citer : les branches de lunettes et les armatures pour ces branches, les charnières, les cercles …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont … la présente position, mais suivent leur régime propre. Les articles de cette position présentent les formes les plus …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais … qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; …
Explanatory notes
… qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; … 9603.29 - - Autres 9603.30 - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans …
Explanatory notes
… en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans … noir de fumée, charbon de cornue, coke, graphite naturel ou artificiel, etc.) et les liants nécessaires à … du n° 38.01, ainsi que des qualités contenant de l'argent. La présente position ne comprend pas les …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments …
Explanatory notes
… en boyau; elles sont enduites d'une légère couche de gomme arabique et polies à la cire blanche. 3) En monofilaments … (d'acier, le plus souvent inoxydable, d'aluminium, d'argent, de cuivre, etc.), qu'il s'agisse de fils simples ou … de fils métalliques (aluminium ou autre métal commun argenté ou non, argent, etc.); les cordes de l'espèce sont …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des … ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des … sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les … autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou … autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer … appareils à emballer sous film thermorétractable) 8422.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines à laver la …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs … plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles …Legal note
… plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques … résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art …