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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), …
INN
… alfentanil … aniléridine … bézitramide … bromazépam … …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11
… En aluminium non allié …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces … a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91
… En aluminium non allié …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces … a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux … petites taches noirâtres correspondant aux yeux du futur alevin. 2°) Les œufs salés de morue, de maquereau et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20
… Graphite colloïdal ou semi-colloïdal …
Classification opinions
… et semi-colloïdaux, en dispersion dans de l'huile minérale, composés d'huile minérale dans une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de graphite dans …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à … présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à … d'origine végétale ou d'origine animale dont l'utilisation principale est celle de matières colorantes. Ces produits …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, …Legal note
… dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le … comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à …Legal note
… comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à … liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ; …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, … Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, … Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …