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Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …

Explanatory notes

… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. … et qualités recherchées par les utilisateurs : a) Cisaillage ou découpage à la flamme des pièces lourdes et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

… les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …

Explanatory notes

… utilisées principalement comme matières premières pour les cimenteries, comme additifs au ciment dans le béton, pour le … pour la fabrication des blocs de construction et, en génie civil, pour la construction des remblais, des rampes d’accès …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11

… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20

Cigarettes contenant du tabac …

Classification opinions

… ils sont maintenus par un fil mince et se fument comme des cigarettes. Application de la RGI 1. Adoption : 1989 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …

Explanatory notes

… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les … ‑ Lames de scies à ruban               - Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : 8202.31 - - Avec …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % …

Classification opinions

… fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux … Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 0,5 % mais …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

… ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour …

Explanatory notes

… ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et … en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles , on peut citer : 1) Les articles plus spécialement utilisés dans la … boîtes aux lettres domestiques, tendeurs pour pantalons, cintres pour vêtements, embauchoirs et tendeurs métalliques …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Cires artificielles et cires préparées. …

Explanatory notes

… 34.04 ‑ Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ … des hydrocarbures) ou par tout autre procédé.  Les produits cireux solubles dans l'eau possédant des propriétés …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20

… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …

Classification opinions

… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… du genou qui permet au pantalon de s'étirer afin de faciliter les mouvements, des fentes d'aération, une …

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