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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2802 > 2802.00
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3
… Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous … granulés ou sous formes similaires. ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous … - - Autres La présente position couvre : A) Le bois de chauffage , qui se présente généralement sous forme de : …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les …
Explanatory notes
… autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, …
Explanatory notes
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, … et objets analogues pour l'industrie ou pour laboratoires, moufles, buses, tuyères, tampons, brûleurs et pièces …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, … cuirs et peaux bruts (même épilés) de bovins (y compris les buffles) (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou …
Explanatory notes
… similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou … sommier), les traversins, les oreillers, les coussins, les poufs, etc. 3) Les sacs de couchage. La présence, dans ces objets, de résistances ou autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, …
Explanatory notes
… magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, … alimentent les appareils d'éclairage, de signalisation, de chauffage et les autres appareils électriques des véhicules … normal des magnétos d'allumage. IJ) Les bougies de chauffage . Encore appelées bougies à incandescence …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …