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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ Maillots, culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets … combinaisons et ensembles de ski, aux maillots, culottes et slips de bain ainsi que celles de la Note explicative du …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux 2621.90 - Autres Cette position couvre les … cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (voir la Note 4 du Chapitre 38). Ces cendres et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses …
Explanatory notes
… en terres siliceuses analogues telles que le kieselguhr, la tripolite ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des … céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de … en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres … se présentent. Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la diatomite et la terre de Moler. Bien que …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …