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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les … en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. …
Explanatory notes
… compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les … en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. 8474.10 - Machines et appareils à trier, … appareils servant à agglomérer, former ou mouler dans des formes diverses, avec ou sans liants ou matières de charge, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5 > 2903.51
… 2,3,3,3-Tetrafluoropropene (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tetrafluoropropene (HFO-1234ze) and (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butene (HFO-1336mzz) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes … vinylique est un polymère dont le motif monomère possède la formule et où la liaison C―X n'est ni une liaison … réagir le poly(alcool vinylique) avec un aldéhyde comme le formaldéhyde ou le butyraldéhyde, ou en faisant le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92
… Fongicides …
Classification opinions
… en récipients aérosols de 300 ml, contenant des agents fongicides (1,2 % en poids), du parfum, du kérosène, de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32
… Non fourrés …
Classification opinions
… alimentaire à base de chocolat, se présentant sous la forme d’une tablette de chocolat au lait, incrustée de dix …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49
… Autres, se présentant sous forme de systèmes …
Classification opinions
… pour son stéréophonique. Pour sélectionner les différentes fonctions ordinateur, téléviseur ou son, il suffit … Le système permet également d'utiliser des CD audio ou informatiques et d'enregistrer des fichiers audionumériques. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, … destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, … destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles filetés : 7318.11 ‑ ‑ …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …