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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le …
Explanatory notes
… ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés … par le nez, sans combustion telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces produits, on peut citer notamment : Les produits contenant du tabac ou du tabac …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. … de sodium ( n° 28.36 ). L'hydroxyde de sodium est obtenu notamment par action du lait de chaux sur du carbonate de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que …
Classification opinions
… 1. Photographies polychromes diapositives, disposées par séries … type approprié, le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de la RGI 1. Adoption : 1965 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés … du type classique, la présente position comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite dimension et …Section VI > Chapitre 28
… d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les … de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du … ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; d) les produits des …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du … de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du … ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; d) les produits des …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris …
Classification opinions
… Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche de protéines de lait (77 % de caséine et 15 % de protéines de lactosérum), de matière grasse (moins de 1,5 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2022 …Section IV > Chapitre 24
… de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …
Explanatory notes
… de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres … destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … provient de diverses variétés cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à … à réaction autres que les turboréacteurs, mais encore, notamment, les moteurs pneumatiques, les moteurs à vent (ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …