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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes … similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes … OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre les fils textiles, les lames ainsi que les formes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922 > 3922.20
… Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.40
… Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.9 > 6401.92
… Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits …
Explanatory notes
… parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces … particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A) Les peaux et autres parties d'oiseaux, … à cet égard, la Note explicative du n° 05.05 ), ce travail pouvant être, par exemple, un travail de blanchiment, de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.20
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par … alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …