Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, … cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des … ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, … autres et recouvrent en totalité ou en partie la pièce à usiner. Le matériau brut chauffé, qui est normalement une … pour le travail des métaux à l’exclusion des presses à usage général ( n° 84.79 ). 2) Les machines (y compris …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente … ou en autres vieux articles textiles complètement usés, souillés ou déchirés, ou bien en rognures de tissus … de bonneterie ou du défilage d'articles de bonneterie usagés) et tous autres déchets de fils ou de fibres textiles …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, … similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au …