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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, …

Explanatory notes

… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, … du n° 68.04 , constitués également par des supports et des abrasifs, mais dans lesquels l'abrasif, au lieu de se …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de …

Explanatory notes

… ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de … dalles. Il est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

… à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, …

Explanatory notes

… à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, … naturel ou synthétique, aggloméré 6804.22 - - En autres abrasifs agglomérés ou en céramique 6804.23 - - En pierres … liège, etc.) sur laquelle une couche compacte de produits abrasifs agglomérés a été fixée d'une manière permanente; à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

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