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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de … de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de … de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1) Le guano qui résulte de l'accumulation … des oiseaux de mer dans certaines îles ou sur des rivages déserts. C'est un engrais à la fois azoté et …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété …
Explanatory notes
… algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits … la distillation ou comme fourrage. Les caroubes, riches en sucre, sont, de ce fait, consommées parfois comme …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de … fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le … b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23); c) les cartes à jouer et …Legal note
… b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23); c) les cartes à jouer et … 95; d) les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures … types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes …Legal note
… types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes … ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.- Entrent également dans les … ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants … naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou … Chapitre ne comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures …Legal note
… naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou … Chapitre ne comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures … (n° 71.17); h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner …