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Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et  74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s  74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et feuilles de nickel sont utilisées pour …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage … avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( n ° 74.19 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de … toutefois être confondu avec la poudre de cuivre du n °   74.06 , qui ne contient pas d'impuretés. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… à mouler, tours à modeler, etc.), qui relèvent du n°  84.74 . II.- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL A FROID DU VERRE … mouler, agglomérer, couler, briquer, etc., du n° 84.74 . f)     Les machines-outils à scier, gratter ou rainurer …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… - Morceaux et abats, congelés               ‑ De canards : 0207.41 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0207.42 ‑ - Non découpés en morceaux, congelés 0207.43 ‑ - Foies gras, frais ou réfrigérés 0207.44 ‑ - …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p our sols mosaïques 4418.75 - - Autres, … ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4418.74 Les panneaux assemblés pour revêtement de sol pour sols …

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