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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.55
… Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma …
Section XVII > Chapitre 86
… ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton … de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ Relèvent notamment du n° 86.07 : … de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …Section I > Chapitre 4
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou … exemple) (n°s 19.01 ou 21.06); d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de … fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et … 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A) Les compteurs totalisant des unités …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.20
… Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, … additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du dragon), d’arôme naturel, de colorant (caramel E150d) et d’extrait de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. …
Explanatory notes
… gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux … que battants, poignées de clochettes à main, calottes (y compris celles pouvant être utilisées indifféremment dans … de portes. Sont exclus de cette position : a) Les sommiers (bâtis-supports) de cloches d’églises, en fer ou en …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … des types réchauds à essence , à pétrole, à alcool et combustibles similaires, utilisés normalement pour le …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …