Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … prinabérel … prucalopride … prulifloxacine … pumosétrag … quarfloxine … quétiapine … quizartinib … … … rébamipide mofétil … récanaclotide … récifercept … rédipultide … régadénoson … réglitazar … régrelor … …Classification opinions
… 1. Pradéfovir (DCI) ((2R,4S)-2-[[2-(6-amino-9H-purin-9-yl)éthoxy]méthyl]- … dont la structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6. …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de ginseng 1211.30 - Coca … ( Cannabis sativa ) : herbes. Cascara sagrada ( Rhamnus purshiana ) : écorces. Cascarille ( Croton eluteria ) : …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les jouets à roues. La propulsion de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en … pour la vente au détail, mais que cette combinaison ne puisse pas être considérée comme un assortiment au sens de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres … de betteraves , qui sont le résidu, consistant en cossettes épuisées, de l'extraction du sucre de la betterave sucrière. …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. …
Explanatory notes
… ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnesium, même pur. 2519.10 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite) … qui est du carbonate de magnésium naturel comportant des impuretés en proportions variables. Elle couvre également …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, …
Explanatory notes
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, … jet de vapeur et appareils à jet similaires ‑ Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture : … tontisses, etc. ou parfois pour projeter simplement un puissant jet d'air comprimé ou de vapeur, en vue du …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
Explanatory notes
… 4) Les wagons équipés d'engins spéciaux pour l'épuration et le tassement du ballast (dégarnisseuses, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs …
Explanatory notes
… des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs … à huiles minérales lourdes. Dans ces brûleurs, la pulvérisation de l’huile lourde et sa projection dans le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées … d'épaisseur voulue est chauffée, appointée par martelage, puis la tête est formée par un étampage dans une cloutière. … pour soutenir ou suspendre des objets divers, etc. 4) Les punaises de tout genre pour le dessin, le bureau, etc., à …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …