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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position comprend … une série continue de fils de trame différents. Dans l'exécution des tapisseries à la main, des fentes peuvent se …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. … utilisées à la main ou sur la personne, ou encore pour être fixées sur un article ou un objet portatifs. Elles sont … d'éclairage, que l'on branche sur une installation fixe ( n° 94.05 ). Parmi les lampes reprises ici, on peut …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets …
Explanatory notes
… résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets … - Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes : 3825.61 - - Contenant principalement des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 ‑ Machines et appareils d'essais des … les ateliers, les chantiers, etc.) ou de livraison (par exemple, dans les entrepôts, les magasins). La gamme en est … automatiquement ou semi‑automatiquement, dans le cas, par exemple, où il s'agit d'effectuer des essais sur des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants … et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres collants (bas-culottes) : … sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus. Cette position comprend …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du … autogires (dont le ou les rotors tournent librement autour d'axes verticaux) et les hélicoptères (dont le ou les rotors … météorologique ou d'autres missions scientifiques, par exemple. Les véhicules aériens spécialement conçus pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que …
Explanatory notes
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que … les rotations d'un organe quelconque (arbre de machine par exemple). Ils comportent essentiellement un axe de commande qui, dans sa rotation, entraîne une série de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); …