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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant …