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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.10
… Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). … Les hormones naturelles, qui sont des substances actives produites par l’organisme de l’homme ou des animaux, …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la … du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les … potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, …Legal note
… du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les … potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; … a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle …Legal note
… préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou …Section XI > Chapitre 58
… touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent … matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du … tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du …Legal note
… au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture … matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du … tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie. ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la … contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits …Legal note
… contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage disponibles en tailles 1 x 1 pieds, 2 x … panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une lentille …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et … 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits …Legal note
… des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences de … 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20
… Lasers, autres que les diodes laser …