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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection … des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges mobiles, selon une configuration variable …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
Explanatory notes
… etc. ou pour l'ornementation extérieure (des jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles … articles de ménage dans lesquels le caractère ornemental l'emporte nettement sur le caractère réellement utilitaire, … motifs décoratifs en relief excluant la possibilité d'un emploi normal, des cendriers d'une facture telle que le rôle …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . …Legal note
… ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles …
Explanatory notes
… de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles … elles sont destinées. On peut citer parmi elles : 1) Les empeignes (y compris les pièces de cuir découpées pour la …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles …
Explanatory notes
… ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs … et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. …