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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
Explanatory notes
… - - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid 8455.22 - - Laminoirs à froid 8455.30 - Cylindres de laminoirs 8455.90 - Autres … sont des machines destinées à la mise en forme des produits métallurgiques sous l'effet de pression exercée par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
Explanatory notes
… plastiques comprend les copolymères de l'acétal qui sont considérés comme des matières plastiques techniques … de pompes et de ventilateurs, de talons de chaussures, de jouets mécaniques, d'accessoires de plomberie, etc. 2) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré …
Explanatory notes
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré … un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) 8415.20 - Du type de ceux utilisés pour le … de réfrigération ou les deux à la fois) et l'humidité (humidificateur, déshumidificateur ou les deux à la fois) de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les sels de … supérieure à celle qui est nécessaire pour neutraliser l'acide (par exemple, le sulfate basique de cadmium (CdSO 4 … des acides repris aux Sous‑Chapitres II (acides dérivés des éléments non métalliques) et IV (hydroxydes de métaux à …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour … appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, … pleines ou gonflables. Elles sont parfois équipées d’un guidon de type bicyclette et d’un frein actionné à la main …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins … pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …