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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou …
Classification opinions
… par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à … de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour … organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et …Legal note
… à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, … 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les … organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne parabolique pour la réception de télévision …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …
Classification opinions
… le papier sous lequel l’image à copier a été placée, à travers la surface de couverture translucide éclairée par …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.3 > 8202.31
… Avec partie travaillante en acier …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.1 > 8207.13
… Avec partie travaillante en cermets …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou … non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou … articles d’étalage. 8°) Les tampons obturateurs en cire avec support d’ouate destinés à être placés dans les …Section II > Chapitre 10 > Position 1004
… Avoine. …
Explanatory notes
… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou … comprend également l'avoine dont les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… salles de conférence. Il est conçu pour être utilisé avec une machine automatique de traitement de l’information …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …