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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, … ‑ Autres Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou … pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). … et carabines de chasse ou de tir sportif 9303.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les armes à feu non reprises … comporter un chargeur (ou magasin) et divers mécanismes permettant le tir rapide semi‑automatique. Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente … position comprend notamment : 1) Les nécessaires de toilette , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou … articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, … ‑ ‑ D'autres matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6103.41 ‑ ‑ De …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les …
Explanatory notes
… musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les … les flûtes, les fifres, les flageolets, les hautbois, les clarinettes, les cors anglais, les bassons, les saxophones, …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes … papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y …
Explanatory notes
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …