… autres que celles visées par la Note 2 du Chapitre 64 (protecteurs, œillets, crochets et boucles, notamment) ( n° 64.06 ). ij) Les monnaies ( n° 71.18 ). …
… imprimé et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en … la bande après que celle-ci a été estampée. Adoption : 1964 …
… - Autres matières colorantes et autres préparations : 3206.41 - - Outremer et ses préparations 3206.42 - - Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc 3206.49 - - Autres 3206.50 - Produits inorganiques des types …
