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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2828 > 2828.10
… Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des … ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) …
Section VI > Chapitre 31
Explanatory notes
… 4 a) ou 5 ci-dessous; c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), … supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend … c) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou …Legal note
… 4 a) ou 5 ci-dessous; c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), … supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend … c) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829 > 2829.1
… Chlorates …