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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.30
… Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Section XI > Chapitre 60
Explanatory notes
… 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2 mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), …Legal note
… 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2 mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …