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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ … de l'âne et de la jument. Le bardot est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes comportant … élévateurs à liquides : 8413.81 - - Pompes 8413.82 - - Elévateurs à liquides - Parties : 8413.91 - - … trouve émulsionné avec du gaz comprimé dans la tuyauterie d'évacuation, la force de refoulement résultant de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, … en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - Tours horizontaux : … (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours révolvers, etc.), y compris les tours à copier et à … parties et accessoires des tours de la présente position relèvent du n° 84.66, à l'exception toutefois des outils du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique … relativement importantes, sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage … vertical. Ce dispositif de levage est le plus souvent placé devant le siège du cariste; il est conçu pour supporter la …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou … un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la détente devant cependant être actionnée à chaque coup. La présente … de la présente position : a) Les pistolets d'abattage à cheville, les pistolets lance‑fusées (pour signalisation, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette … Les papiers, les cartons et les textiles photographiques développés qui relèvent du Chapitre 49 ou de la Section XI . c) Les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, … ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés et développés, ils relèvent soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie …