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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… profilés, tôles, bandes et feuilles 8102.96 ‑ ‑ Fils 8102.97 ‑ ‑ Déchets et débris 8102.99 - - Autres Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… ( n ° 49.11 ), ou bien comportant des timbres‑poste ( n ° 97.04 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits 2939.79 - - Autres 2939.80 - Autres La présente position … * *    * Note explicative de sous-positions . N°s 2939.72, 2939.79 et 2939.80 Le n° 2939.7 couvre les alcaloïdes …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… ( n° 96.16 ). g)    Les articles de collection ( n° 97.05 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… ( Fraxinus spp. ) 4407.96 - - De bouleau ( Betula spp. ) 4407.97 - - De peuplier ( Populus spp. ) 4407.99 - - Autres La …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… ). d)    Les vitraux ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… Les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). ______________________ …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… Les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). Les véhicules automobiles amphibies et les …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m 3702.97 - - D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur …

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