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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… coupe transversale excède 25 mm.”. 3.- Aux fins du n° 4407.13, l’abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de … bois stratifiés, les bois dits densifiés (n°s 44.10 à 44.13). 4)    Les ouvrages en bois, à l'exclusion des articles …

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… coupe transversale excède 25 mm.”. 3.- Aux fins du n° 4407.13, l’abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de …

Section XV

Explanatory notes

… les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres … application de la Note 5;          c)   un cermet du n° 81.13 comme constituant un seul métal commun. 8.‑  Dans la …

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… les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres … application de la Note 5;          c)   un cermet du n° 81.13 comme constituant un seul métal commun. 8.‑  Dans la …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages … 4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, … pour appareils extincteurs ou de grenades ou bombes ( n° 38.13 ).         k)    Produits encrivores (chloramine du …

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… ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages … 4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… la bijouterie de fantaisie;        d)   les cermets du n° 81.13;        e)   les articles du Chapitre 82;        f)   les … par fusion ( Section XV ). h)      Les cermets du n° 81.13 . ij)      Les plaquettes, baguettes, pointes et objets …

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… la bijouterie de fantaisie;        d)   les cermets du n° 81.13;        e)   les articles du Chapitre 82;        f)   les …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des … pneumatiques et autres articles des n°s 40.11, 40.12 ou 40.13 . c)     Les tentes et articles de campement (n° 63.06 , …

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… du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des …

Section XI

Explanatory notes

… et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou 68.13;          e)   les articles des n°s 30.05 ou 30.06; les … teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;                    d)   aux fils …

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… et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou 68.13;          e)   les articles des n°s 30.05 ou 30.06; les … teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;                    d)   aux fils …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de …

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… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur …

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… du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… mais à l'exception des bracelets de montres (n° 91.13). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend …

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… mais à l'exception des bracelets de montres (n° 91.13). …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de …

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… moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de …

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