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Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les … gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial … estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en …

Legal note

… (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les … gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial … estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en …

Legal note

… Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20);       d)   les articles des n°s 73.21 ou 73.22, …

Legal note

… (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20);       d)   les articles des n°s 73.21 ou 73.22, …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur … automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  comprend …

Legal note

… organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur … automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  comprend …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… e)      les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de … sens travers sens machine sens machine plus sens travers 60 700 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 …

Legal note

… e)      les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de … sens travers sens machine sens machine plus sens travers 60 700 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans … feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou …

Legal note

… à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans … feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du n° 84.86; … des ampoules et enveloppes tubulaires en verre du n° 70.11 . Le présent Chapitre couvre : 1)    Les machines et …

Legal note

… sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du n° 84.86; … extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 5.-  Au sens des n°s 8549.11 à …

Section XI

Explanatory notes

… b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais … dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70);          s)   les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Legal note

… b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais … dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70);          s)   les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… dans leurs Chapitres respectifs ( Chapitres 69 ou 70 , selon le cas) de coupes, de vases et autres pièces pour …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques … métaux communs, relèvent respectivement des n ° s 69.14 , 70.20 et 83.10 , ou bien du n ° 94.05 s'ils sont lumineux. …

Legal note

… les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques … premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 …

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