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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.44
… Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.54
… Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …
Classification opinions
… d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les fonctions d’un tableau blanc électronique, d’un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 4409.10 - De conifères - Autres que de conifères : 4409.21 - - En bambou 4409.22 - - De bois tropicaux 4409.29 - - Autres …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de … présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de … présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ … que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer …Section IV > Chapitre 24
… ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine …
Explanatory notes
… ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine … 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un … par feux ouverts ( fire‑curing ). Une fois séchées et avant emballage définitif, les feuilles font l'objet d'un …Legal note
… 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); …
Explanatory notes
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); … y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un …
Explanatory notes
… dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un … - - Autres 8518.30 ‑ Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base … d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …